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Assurance copropriété : indispensable ?

Résidence secondaire (maison avec jardin en province) divisée en trois et occupée par trois copropriétaires issus de la même famille. Les parties privatives sont régulièrement assurées par les intéressés. Les parties communes (toit, murs, etc...) sont assurées par un contrat séparé au nom de la copropriété. Une compagnie d'assurance nous propose une formule individuelle avec "des garanties limitées aux quote-parts de chacun dans les biens communs ou indivis". Est-ce que cela signifie que l'assurance de la copropriété n'est plus nécessaire dans ce cas-là ?
Merci d'avance pour votre réponse.

par hortman | 3 réponses
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Réponses

Réponse de procédurière

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Bonjour, l'assurance de la copropriété reste nécessaire car elle couvre les dommages sur les parties communes et votre reponsabilité civile face aux tiers. Ce qui est plus simple de trouver une solution entre x assurances personnelles... En fait, l'assurance de copropriété n'est pas une obligation légale mais elle reste indispensable. Une assurance personnelle peut toutefois être complémentaire, comme la PNO si vous louer votre partie.

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Réponse de Frédéric Lassureur - c.e.e.  Membre Pro expert

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Avec plusieurs lots d'habitations sous un même toit appartenant à des propriétaires différents, la copropriété en tant que "personne morale" existe de droit et de fait même si elle n'est pas organisée par un règlement de copropriété, par un syndic bénévole ou professionnel... Du coup, les parties communes (toit, cages d'escaliers, chaufferie commune...) sont sous la responsabilité de la copropriété. Comme le précise "procédurière", l'assurance de la copropriété est indispensable.

Cependant dans votre cas "hortman", la solution proposée par l'assureur est tout à fait valide dans votre cas particulier ou un cas similaire mais nécessite de porter votre attention sur quelques points particuliers y compris s'il y avait plus d'un assureur.

Cette solution technique ne doit pas dépasser 3-4 lots maximum car au delà la gestion d'un sinistre deviendrait une véritable "tour de Babel": ingérable.

Précautions à prendre:

-vérifiez que dans chaque "conditions générales" de l'assureur de chaque copropriétaire, la définition des biens assurés comporte bel et bien l'extension aux quotes-parts dans les parties communes. Sans cette extension, l'un des copropriétaires risque de ne pas être assuré (je vous laisse imaginer le coût de la quote-part sur un toit à refaire suite à un évènement tempête où le lésé serait donc la copropriété). - il faut être sûr de la régularité du paiement de la cotisation de chacun sinon à la mise en place de cette solution, tout va bien et ensuite... l'un d'entre vous peut se retrouver sans assurance pour défaut de paiement (la négligence existe notamment chez les propriétaires bailleurs considérant que l'assurance du locataire occupant suffit...) - le point le plus "délicat" est la cohérence des garanties, franchises, plafond de garanties, mode d'évaluation des sinistres en cas de pluralité d'assureurs... cela devient vite un vrai casse-tête...

Pour vous "hortman", l'assureur de vous trois serait le même... pas de souci sur la gestion d'un sinistre éventuel touchant la copropriété. La solution proposée est bonne et vous fait effectivement faire l'économie d'un contrat, celui au nom de la copropriété.

Votre cas particulier doit être étudié comme tel. On est ici sur une solution quasi sur mesure. La réponse standard reste un contrat d'assurance au nom de la copropriété.

Espérant avoir répondu à votre question.

Cordialement.

Réponse de muriel

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ma belle mère a divisé une maison en 4 maison individuelle, sachant que je suis la seule a avoir la meme toiture qu'elle autrement nous sommes tous séparés,aucune partie commune,mais nous sommes collés.Est-ce que nous avons besoin d'avoir une asssurance coproprieté sachant que nous sommes tous déja assurés.

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